Bibliographie



Ouvrages en français

Conseil de l’Europe, Manuel sur les droits de l’homme et l’environnement, Strasbourg,
Les Éditions du Conseil de l’Europe Palais de l’Europe, 2012, 2^e édition, 206 pages.

CAIRE Anne-Blandine, Liberté des marginaux et Convention européenne des droits de l’Homme. Les privations de liberté
des marginaux au sens de l’article 5 § 1 e) de la Convention européenne des droits de l’Homme,
Éditions universitaires européenne, 2012, 168 pages.

CATALETA Maria Stefania, Le Tribunal spécial pour le Liban et le respect des droits de l’homme,
Paris, L’Harmattan, 2012, 165 pages.

COURNIL Christelle, COLARD FABREGOULE Catherine, Changements environnementaux globaux et droits de l’Homme, Bruxelles, Bruylant, 2012, 656 p.

FRISON-ROCHE Marie-Anne, FROMONT Michel et ali (dir.), Droit français et droit brésilien. perspectives nationales et comparées, Bruxelles, Bruylant, 2012, 1110 p.

GROLLEMUND Philippe, Droits et recours individuels des personnes handicapées, Paris, Dalloz, 2012,
coll. Hors Série, 208 pages.

d’HALLUIN-MABILLOT, Les Épreuves de l’asile- Associations et réfugiés face aux politiques du soupçon,
Paris, Éditions de l’EHESS, 2012, 301 pages.

HAYES Graeme et OLLITRAULT Sylvie, La Désobéissance civile, Presses Universitaires de Sciences Po,
Collection Contester, 2012, 172 pages.

HOURQUEBIE Fabrice, PONTHOREAU Marie-Claire (Dir.), La Motivation des décisions des cours suprêmes
et cours constitutionnelles, Bruxelles, Bruylant, 2012, 310 pages.

KOPER Jan, ROUET Gilles (Dir.), Citoyenneté, voisinages et minorités en Europe, Bruxelles, Bruylant, 2012, 263 pages.

LEVINET Michel, Théorie générale des droits et libertés, Paris, L. G. D. J., 4^e édition, 828 pages.

LIKIBI Romuald, La Charte africaine pour la démocratie, les élections et la gouvernance : analyse et commentaires,
Paris, 2012, Éditions Publibook, 422 pages.

MARTIN Arnaud, Le Glaive et la Balance. Droits de l’homme, justice constitutionnelle et démocratie en Amérique latine,
Paris, L’Harmattan, 2012, 360 pages.

PETIT F., MARTINON A., Le Juge judiciaire et la Constitution, Paris, 2012, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires,
138 pages.

SMETS Henri, Le Droit à l’eau et à l’assainissement en Europe, Paris, Éditions Johanet, 2012,

TOURNIER Pierre V., Enfermements. Populations, espaces, temps, processus, politique,
Paris, L’Harmattan, 2012, 396 pages.

TERGALISE Nga Essomba, Séraphine, La Protection des droits de l’accusé devant la Cour pénale internationale,
Paris, L’Harmattan, 2012, 658 p.

VANDENDRIESSCHE Xavier, Le Droit des étrangers, Paris, Dalloz, Coll. Connaissance du droit, 2012, 213 pages.

SEUL Otmar et DAVULIS Tomas, La Solidarité dans l’Union européenne – Solidarität in der Europischen Union,
Éditions PETER LANG Berne, Berlin, Bruxelles, Francfort-sur-le-Main., New York, Oxford, Vienne, Collection Cultures juridiques et politiques, dirigée par Stéphanie Rohlfing-Dijoux et Otmar Seul.
 
Ouvrages en langue étrangère

ROSEN Michael, Dignity: Its History and Meaning, Harvard University Press, 200 pages.

ACOSTA ALVARADO, Paola Andrea et NÚÑEZ POBLETE, Manuel (éd.), El margen de apreciación en el sistema interamericano
de derechos humanos: proyecciones regionales y nacionales. Sociedad Latinoamericana de Derecho Internacional, UNAM, 2012. Texte disponible ici.
 
Articles en français

Pascal Combeau, « L’Administration face aux expulsions locatives », A. J. D. A., 2012, n° 35, pp. 1939-1948.

Jérôme Duvigneau, « Droit des étrangers: les violences psychologiques sont-elles assimilables aux violences conjugales », A. J. D. A., 2012, n° 24, pp. 1349-1351.

Olivier Lecucq, « Le contentieux des étrangers : un contentieux de masse auquel il faut faire face », A. J. D. A, 2012, n° 22, pp. 1210-1215.

Caroline Lantero, « La cigarette de Camus menace-t-elle l’ordre public », A. J. D. A, 2012, n° 33, pp. 1841-1844.

Wanda Mastor, « La problématique de l’égalité entre les hommes et les femmes aux États-Unis »,
Politéïa, 2012, n°19, pp. 289-297.

Wanda Mastor, Jean-Gabriel Sorbara, « Réflexion sur le rôle du Parlement, à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel sur la contestation des génocides reconnus par la loi », R. F. D. A. mai-juin 2012, n°3, pp. 507-519.

Frédéric Salvage, « Les limites à l’utilisation des langues régionales »,
A.J.D.A, 2012, n° 33, pp. 1856-1862.

Marie-Christine Steckel-Assouère, « La reconnaissance ambivalente de la laïcité par l’Union Européenne »,
A.J.D.A, 2012, n° 34, pp. 1990-1997.

Françoise Tulkens, Sébastien Van Drooghenbroeck, Frédéric Krenc, « Le Soft Law et la Cour européenne des droits
de l’homme : questions de légitimité et de méthode », R. T. D. H, n° 91, juillet, 2012, pp. 420 et s.

Daniel Vergely, « Sorties scolaires : la question du voile », A. J. D. A., 2012, n° 25, pp. 1388-1391.
 
Rapports institutionnels, associations, ONG

Amnesty International
Colombia: Hidden from justice. Impunity for conflict-related sexual. Index AI: AMR 23/031/2012, Rapport disponible
(en anglais) ici.

Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne, Rapport annuel et le rapport d’activité annuel de l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne (FRA) pour l’année 2011, FRA, Droits fondamentaux : défis et réalisations
Rapport annuel Droits fondamentaux : principaux développements juridiques et politiques en 2011
Rapport d’activité 2011 (en anglais)

Amnesty International
Réfugiés, un scandale planétaire, Paris, Autrement, 2012
Cour nationale sur le droit d’Asile, Recueil annuel de jurisprudence pour l’année 2010.

Contrôleur général des lieux privatifs de libertés, Rapport annuel 2011, Paris, Dalloz, 2012, 378 pages.
Cour nationale sur le droit d’Asile, Trente ans de jurisprudence de la Cour nationale du droit d’asile et du Conseil d’État.

Conseil de l’Europe Participer à la démocratie – Modules d’enseignement de l’éducation à la citoyenneté démocratique et aux droits de l’homme pour le lycée (secondaire II), ECD/EDH Volume IV, manuel préparé par Rolf Gollob, Peter Krapf,
Wiltrud Weidinger, Les Éditions du Conseil de l’Europe, 2012, 292 p.

Conseil de l’Europe Saisir la Cour européenne des droits de l’homme – Guide pratique sur la recevabilité,
Les Éditions du Conseil de l’Europe, 2012, 120 pages.

Institute for Economics and Peace, Rapport 2012, Rapport Global Peace Index 2012 : voir Mamadou Meité.

Gisti Immigration : un régime pénal d’exception, Paris, GISTI, Juin 2012, 172 pages.,

Gisti, Le changement de statut « étudiants » à « salariés », Paris, Les notes pratiques, GISTI, 2012, 36 pages.

Ligue des droits de l’homme, Un autre avenir. L’État des droits de l’homme en France, Paris, La Découverte, 2012.

Observatoire international des prisons, Les conditions de détentions en France, Paris, La Découverte, 2012.

Rapport destiné au Parlement européen sur les « Droits de l’Homme et les changements climatiques : les options politiques de l’Union européenne » (en anglais), 2012.
 
Revues

« S’entendre sur la langue », dossier Droit et Culture, n°63, juin 2012

« Discriminations et droit », dossier Politix, n°94, 2011/2, coordonné par Laure Bereni, Vincent-Arnaud Chappe et Séverine Lacalmontie.

« La théorie de l’État, entre passé et avenir », Jus Politicum, septembre 2012, n° 8.